Déposée le 12 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) BEBEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELIJOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEBEO domicilié(e) 50, rue Ardoin - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 370 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque MELIJOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEBEO, Société Anonyme - 50, rue Ardoin - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 430370841
Cabinet STRATO-IP - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Joaillerie et bijouterie à savoir colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, badges, boutons de manchettes, breloques, médailles, médaillons, épingles à cravates ; pierres précieuses, coffrets à bijoux, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué, à savoir, boîtes en métaux précieux, bracelets en métaux précieux, bustes en métaux précieux, insignes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives à savoir, bracelets de montres, fermoirs de montres, ressorts ou verres de montre, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; porte-clefs de fantaisie, monnaies, objets d'art en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), chemins de table, couvre-lits, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de protection pour matelas et meubles, gants de toilette, toiles cirées (nappes), nappes non en papier, moustiquaires, mouchoirs de poche en matières textiles, stores en matières textiles, draps, draps de lit, sacs de couchage, serviettes en matières textiles, tentures murales en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, drapeaux, fanions (non en papier).
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, pantoufles, chaussures de plage, de ski ou de sport, bottes, bottines, sandales, casquettes, bonnets, costumes, cravates, écharpes, maillots de bain, jupes, pantalons, pyjamas, tee-shirts, pull-overs, sweat-shirts, chandails, vestes, parkas, imperméables, pardessus, manteaux, bandeaux pour la tête (habillement), bas, collants, bretelles, couvre-oreilles (habillement), peignoirs, tablier (vêtements), langes en matière textile, layettes, bavoirs non en papier, couches en matières textiles, caleçons, sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets, articles décoratifs pour la chevelure, barrettes à cheveux, bandeaux pour cheveux, broches (accessoire d'habillement), serre-tête, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux ou moustaches postiches, perruques, passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, attaches de bretelles.
Jeux, jouets, peluches (jouets), balles ou ballons de jeu, jouets électroniques, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, masques de carnaval, objet de cotillons, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques.
Services de vente au détail au profit de tiers de joaillerie et bijouterie à savoir colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, badges, boutons de manchettes, breloques, médailles, médaillons, épingles à cravates, pierres précieuses, coffrets à bijoux, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives à savoir, bracelets de montres, fermoirs de montres, ressorts ou verres de montre, étuis ou écrins pour l'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, monnaies, objets d'art en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), chemins de table, couvre-lits, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de protection pour matelas et meubles, gants de toilette, toiles cirées (nappes), nappes non en papier, moustiquaires, mouchoirs de poche en matières textiles, stores en matières textiles, draps, draps de lit, sacs de couchage, serviettes en matières textiles, tentures murales en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, drapeaux, fanions (non en papier), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, pantoufles, chaussures de plage, de ski ou de sport, bottes, bottines, sandales, casquettes, bonnets, costumes, cravates, écharpes, maillots de bain, jupes, pantalons, pyjamas, tee-shirts, pull-overs, sweat-shirts, chandails, vestes, parkas, imperméables, pardessus, manteaux, bandeaux pour la tête (habillement), bas, collants, bretelles, couvre-oreilles (habillement), peignoirs, tablier (vêtements), langes en matière textile, layettes, bavoirs non en papier, couches en matières textiles, caleçons, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, articles décoratifs pour la chevelure, barrettes à cheveux, bandeaux pour cheveux, broches (accessoire d'habillement), serre-tête, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux ou moustaches postiches, perruques, passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, attaches de bretelles, jeux, jouets, peluches (jouets), balles ou ballons de jeu, jouets électroniques, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, masques de carnaval, objet de cotillons, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques ; présentation de produit sur tout support pour la vente au détail, promotion de vente pour les tiers, publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, vente aux enchères.
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